Définition et cadre réglementaire des opérations triangulaires
- Qu’est-ce qu’une opération triangulaire ?
- Les conditions d’une opération triangulaire.
- Le cadre fiscal européen : les Quick Fixes.
Etude de cas
Quick Fixes, livraisons successives
Les spécificités des opérations triangulaires ou cross-trade
- Le régime d’imposition et les obligations déclaratives.
- La facturation.
- La déclaration statistique dans les opérations triangulaires.
Etude de cas
Étude de différents cas d’opérations triangulaires : France pays expéditeur, France pays acheteur-revendeur, France pays destinataire.
Ateliers : les opérations triangulaires en pratique
- Achat-revente dans le même État membre : TVA, reverse charge, douane.
- Opérations triangulaires extra-communautaires : incoterms, origine, documentation, sécurisation.
- Ventes triangulaires simplifiées communautaires (3 États membres).
- Les enjeux et les risques d’un point de vue fiscal et logistique.
Travaux pratiques
Atelier 1 : Achat-revente dans le même État membre : cartographie des flux.
Atelier 2 : Opérations triangulaires hors UE à UE ou UE à hors UE : cartographie des flux.
Mise en œuvre des bonnes pratiques. Identification des points de vigilance.